Gestion d'un arrêt de Travail
Cet écran vous permet de saisir un nouvel arrêt et d'en gérer les différentes étapes.
Table des matières
Saisir un arrêt de travail
L’entête de l’arrêt de travail doit être saisi pour le créer et permettre la gestion de celui-ci.
(Le bas du tableau de bord reste grisé tant que cet entête n’est pas validé.)
Les informations minimales de création sont :
- Motif de l’arrêt
- Date de début
- Date de fin prévisionnelle
-
Dernier jour travaillé
+ (Date de l’accident dans le cas d’un AT / Accident de trajet)
Dès lors qu’on a saisie l'entête d'un arrêt, le logiciel enregistre automatiquement cette absence sur le planning.
Arrêt de travail saisie depuis le planning
Si vous avez commencé par saisir l'arrêt en passant par le planning les informations de l'entête sont déjà renseignées, il faudra donc passer par la modification afin de renseigner Le dernier jour travaillé et Valider
La validation de la création de l'arrêt débloque deux étapes du suivi, “Maintien de salaire employeur” et “Indemnités journalières de Sécurité Social (IJSS)”, les autres pavés se débloqueront au fur et à mesure de la réalisation des étapes de gestion de l'arrêt.
Gérer l'arrêt de travail
La gestion des arrêts de travail centralise les informations relatives à l’arrêt de travail sur un tableau de bord global, chaque pavé d'information est cliquable pour accéder au détail des informations (contrôle, saisie complémentaire, etc…)
Suppression de l'arrêt Modifier Impression du récapitulatif Fiche salarié ("onglet bulletin")
Maintien de salaire employeur
Ce pavé permet de visualiser les droits au maintien de salaire. Ceux-ci peuvent être automatiquement calculé par le logiciel, en fonction du référentiel légal (ancienneté, historique de maintien, convention collective, etc…).
Vous devez cliquer sur “Consulter les droits au maintien de salaire” afin de contrôler et éventuellement modifier les droits.
Jours à maintenir par l'employeur
Nombre de jours devant être maintenu par l'employeur, en fonction des droits à maintien et des jours déjà maintenu.
Droits disponibles après maintien
Si les droits au maintien se prolongent au-delà de la date de fin prévisionnelle de l’arrêt de travail, le logiciel va indiquer le nombre de jour de maintien potentielle (en cas de prolongation).
Indemnités journalières de Sécurité Social (IJSS)
Subrogation des versements
Information sur la mise en œuvre de la subrogation et période concernée.
Avec précompte
Information sur la mise en œuvre du précompte (oui/non)
Total BPIJ net perçus
Montant des BPIJ issus des bordereaux importés ou saisie dans le logiciel Charlemagne.
DSN
Ce pavé d'information indique le statut du signalement DSN de l'événement arrêt de travail.
à préparer
Vous devez préparer et envoyer le signalement correspondant à cet arrêt.
à générer
Vous avez préparé le signalement de cet arrêt mais vous ne l'avez pas généré ni envoyé sur Net-Entreprise
retour Net-Entreprise à renseigner
Vous avez fait l'envoi du signalement mais vous n'avez pas indiqué dans le suivi DSN si celui-ci a été accepté ou non par Net-Entreprise
retour Net-Entreprise OK
Le signalement a été accepté par Net-Entreprise, les informations de cet arrêt seront transmises par ce portail à la CPAM.
Certaines informations de cet arrêt seront inclus dans la DSN mensuelle.
retour Net-Entreprise KO
Vous avez fait l'envoi du signalement mais vous avez indiqué que celui a été refusé par Net-Entreprise.
Vous devez corriger les éléments bloquant et refaire votre préparation et envoi.
Bulletin et Paie
Ce pavé permet d'accéder immédiatement au calcul du bulletin du salarié concerné par l'arrêt.
Première étape récupération des éléments du planning et de l'arrêt en Validant
En cliquant sur vous confirmer la récupération des éléments d'information (issue du planning et de l'arrêt)
Deuxième étape calcul du bulletin
Cette partie permet de consulter en détail ce qui est intégré sur le bulletin de Paie.
Le statut du Bulletin peut varier :
Récup. planning à faire
la récupération des évènements du planning n'a pas été fait.
Vous pouvez cliquer sur “Envoyer sur le Bulletin et calculer ” afin d'envoyer les rubriques sur le Bulletin de Paie
ou le faire plus tard en récupérant les évènements du planning par mensuel/ récupération du planning
Bulletin à calculer ou Bulletin à Recalculer
le statut du Bulletin à changé suite à un effacement par la gomme du Bulletin de Paie
Vous devez procéder au Calcul du bulletin
Bulletin Calculé
Le statut du Bulletin passe en mode Bulletin Calculé
En cliquant dans la zone vous pouvez accéder à un écran récapitulant les différentes rubriques concernant l'arrêt.
Le bulletin du salarié intégrant les éléments de l'arrêt (IJSS Brut, IJSS net, garantie du net, etc) a été calculé.
Calculette prévoyance
Ce pavé permet d'accéder à la calculette de Prévoyance pour les salariés relevant de la convention collective EPNL
Point de vigilance
Ce pavé permet de consulter les avertissements qui sont des éléments à vérifier pour le bon fonctionnement du signalement de l'arrêt.
Il faut donc apporter des corrections si besoin .